REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DE LA COUTURE
Le présent règlement a pour but de définir :
- Les principes de fonctionnement de l'école ;
- Les droits et les devoirs des élèves ; ceux des adultes sont définis par les lois et règlements de l'Education Nationale.
Article 1 : Horaires
La classe a lieu de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30.
Les enfants entrent dans la cour à 8h50 et à 13h20 en présence du maître de service et sur son invitation.
Article 2 :
La rentrée et la sortie s'effectuent par la barrière rue Bento Roma.
Les animaux, même tenus en laisse, ne sont pas autorisés à pénétrer dans la cour.
Les élèves venant à bicyclette doivent la ranger sous l'abri prévu (ne pas s'y attarder). Seuls, les élèves possédant une bicyclette se dirigent sous l'abri, le vélo à la main.
Les parents ne pénètrent pas dans la cour.
Au signal du maître de service, les élèves se rangeront face à la porte d'entrée de leur classe et ne pénétreront dans la classe qu'après y avoir été invités par le maître.
Les élèves doivent se présenter dans un état de propreté convenable et en bonne santé.
Article 3 :
Il est interdit aux élèves de pénétrer dans la cour ou les locaux scolaires avant l'heure réglementaire, hors de la présence de l'enseignant, de s'y attarder après l'heure de sortie, d'en sortir sans autorisation une fois rentré.
Chacun doit respecter les parterres et plantations de l'école et de ses abords.
Article 4 :
Toute absence imprévue doit être signalée par téléphone.
Toutes les absences seront mentionnées sur le registre d'appel tenu par l'enseignant et visé par les supérieurs hiérarchiques.
La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire ; lorsque l'enfant doit s'absenter pour quelque raison que ce soit, ses parents doivent envoyer un mot d'excuse daté et signé avec les dates de l'absence, au maître le plus rapidement possible.
Dans le cas contraire, le maître leur communiquera un bulletin d'absence, qui sera complété et signé par le responsable légal de l'élève.
En cas de longue maladie ou de maladie contagieuse, un certificat médical sera exigé lors du retour en classe.
Les absences non motivées seront signalées aux services académiques.
Article 5 :
Un élève ne peut sortir de l'école avant l'heure réglementaire. Exceptionnellement, l'enfant ne sera autorisé à quitter l'école qu'à la seule condition que le responsable légal vienne le chercher et après demande écrite datée et signée. Dans l'impossibilité d'être accompagné à son départ ou à son retour, l'élève s'absentera la 1/2 journée complète.
Pour les élèves qui fréquentent l'étude surveillée, une demande écrite et signée est exigée pour une absence ou une sortie anticipée.
Lorsqu'un enfant mange (ou ne mange pas ) à titre exceptionnel à la cantine, les parents doivent avertir par écrit.
Les élèves restant à la cantine ou à la garderie sont placés sous la responsabilité du personnel communal agréé.
Dans le cas d'animateurs ou de parents participant à l'action éducative, le maître n'est pas délié du devoir de surveillance.
Le soir, seuls les enfants qui fréquentent la garderie ou qui prennent l'autocar se rangent sous le préau
Article 6 :
L'élève dispensé totalement ou temporairement d'éducation physique ou de piscine doit fournir à l'instituteur un certificat médical.
Article 7 :
Le personnel enseignant ne peut être tenu responsable de la perte, disparition ou dégradations d'objets de valeurs apportés ou portés par l'élève.
Tout objet dangereux ou non indispensable à l'enseignement est interdit.
Article 8 :
Les jeux brutaux sont interdits.
Il est interdit d'écrire sur les murs ou les portes, de souiller le sol, de cracher.
Le langage correct et la politesse seront de rigueur envers les autres enfants, le personnel enseignant et de service affecté à l'école.
Les élèves doivent respecter le matériel et les locaux mis à leur disposition.
Les enfants doivent respecter la propreté de la cour de l'école et jeter leurs papiers à la poubelle.
Article 9 :
Toute communication aux parents se fera sur le carnet de travail ou cahier de textes ou par note spéciale.
A la demande du maître, les contrôles écrits seront signés par les parents. Les relevés de notes seront régulièrement transmis aux familles.
Si un problème particulier se pose, les parents peuvent demander un rendez-vous à l'instituteur.
Celui-ci peut également demander à les rencontrer personnellement.
Les enseignants pourront organiser une réunion d'information générale en début d'année ou lorsque cela s'avérera nécessaire.
Article 10 : Discipline.
En cas d'inconduite répétée, d'indiscipline persistante sous toutes ses formes ou de manquement au présent règlement, la famille de l'élève incriminé sera avertie. Le conseil d'école pourra alors être convoqué pour étudier les remèdes ou les sanctions applicables aux enfants au comportement difficile. Des sanctions pourront conduire au renvoi provisoire.
De même, les élèves comme leur famille doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole, qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû aux camarades et à leur famille.
Le présent règlement intérieur de l'école élémentaire de La Couture a été adopté lors du conseil d'école du 3 novembre 1998.
Il sera révisable en fonction d'éventuelles dispositions réglementaires de l'Education Nationale.
En début d'année, il sera lu, commenté et expliqué aux élèves par le maître qui l'affichera dans la classe.
Les parents en recevront en début d'année un exemplaire qu'ils signeront.