Activités physiques et sportives interdites 

Activités physiques et sportives à taux d’encadrement renforcé

Agrément en éducation musicale ou arts plastiques :

• intervenant collectivité territoriale

• intervenant association
• intervenant bénévole

Agrément en EPS :

• intervenant collectivité territoriale
• intervenant association
• intervenant bénévole

Autorisation pour les autres activités :

• intervenant rémunéré
• intervenant bénévole

Convention I.E.N. – Collectivité ou Association

Dispositif et fonctionnement départemental : pages 4, 5

Fiche d’intervention d’un intervenant extérieur : pages 11, 15

Procédure de conventionnement

Projet pédagogique descriptif : pages 25 et 25bis

Qualifications exigées pour l’EPS

Référentiel de compétences :

• EPS : pages 9bis, 13bis
• éducation musicale et arts plastiques : pages 10bis, 14bis

Responsabilité – sécurité

Rôle des intervenants extérieurs